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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site B&B Energie est édité par :
B&B ENERGIE
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 100,00 €

Siège social :
1 Pass. Abbé Emile Morel
94210 Saint-Maur-des-Fossés, France

SIRET : 937 635 225 00017
SIREN : 937 635 225
RCS : Paris 937 635 225
TVA intracommunautaire : FR68937635225

Date de création : 15 novembre 2024
Dirigeant : Monsieur Bel-Favre Timothe

Certifications : RGE, QualiPAC, QualiPV, Garantie Décennale

2. Directeur de la publication

Monsieur Bel-Favre Timothe
En qualité de dirigeant de B&B ENERGIE

Contact : contact@betbenergie.fr
Téléphone : 06 09 10 67 31

3. Hébergement

Le site B&B Energie est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site B&B Energie (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de B&B Energie, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de B&B Energie.

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Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@betbenergie.fr
  • Par téléphone : 06 09 10 67 31
  • Par courrier : B&B ENERGIE, 1 Pass. Abbé Emile Morel, 94210 Saint-Maur-des-Fossés

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, B&B Energie propose un dispositif de médiation de la consommation.

En cas de litige, vous pouvez contacter un médiateur de la consommation agréé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

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  • Téléphone : 06 09 10 67 31
  • Adresse : B&B ENERGIE, 1 Pass. Abbé Emile Morel, 94210 Saint-Maur-des-Fossés, France

Dernière mise à jour : Décembre 2025